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calendrier homme La VIPI (Visite d’Information et de Prévention Initiale) et la VIP (Visite d’Information et de Prévention) rentrent dans le cadre du Suivi Individuel de santé du salarié (article L. 4624-1 du Code du travail).
Il existe 2 sortes de VIP :
La VIPI qui remplace la visite médicale d'embauche. 

La VIP, elle, correspond à l' ex Visite périodique ou de suivi.

Be VIP? VIP, vous l'êtes. Quoi de plus important que de prendre soin de votre santé dans le cadre de votre actvité professionnelle. Cet article vous explique quelles sont les modalités du parcours de suivi en santé au travail. Soyez les bienvenues à bord de ces quelques lignes.

Textes de Loi et parcours de soin des salariées 

L’article 102 de la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, et le décret 2016-1908 relatif à la « modernisation de la médecine du travail » modifient le cadre juridique des Services de Santé au Travail Interentreprises (SSTI).Le décret d’application de la Loi Travail apporte des changements dans le suivi de santé des salariés.

Depuis le 1er janvier 2017 de nouvelles dispositions ont ete mises en œuvre : le principe majeur est l’adaptation du suivi à la situation de chaque salarié. Le médecin du travail demeure au cœur du dispositif, dont le rôle est consolidé au sein de l’équipe pluridisciplinaire.

Enjeux et grandes lignes de la Réforme 2016

Six points vont définir les grandes lignes et les enjeux de la santé au travail dans le futur :

  • Tous les salariés seront pris en charge par un professionnel de santé à l'embauche,

  • La situation individuelle de chaque salarié définira le suivi, ainsi que la périodicité la plus adaptée,

  • La prise en charge est équivalente quelque que soit le contrat du salarié.

  • La réalisation d’une inaptitude se fera en deux fois avec 15jours de délai maximum entre deux visites ou en une seule fois si la situation le requiert,

  • Une nouvelle procédure de contestation des avis se fera devant le conseil des prud’hommes en référé,

  • Les visites supplémentaires, à la demande du salarié, de l'employeur ou du médecin du travail, restent toujours possibles et seront renforcées selon les besoins du salarié.

 Nouvelle Réforme portée par les députés LREM Lecoq et Greanjean en cours d'etude

Actuellement débattue à l’Assemblée nationale, la proposition de loi Lecocq et Grandjean fait suite à l’accord national interprofessionnel (ANI) du 9 décembre 2020 signé par le patronat et les syndicats de salariés, à l’exception de la CGT. La proposition de loi  affichée par cette réforme est  « de renforcer la prévention en santé au travail » 

Quelques points de réflexion sont souligné dans cette reforme concernant le suivi des salariés

Face à la pénurie de médecins et en particulier des médecins du travail, cette réfome fait la proposition dans son article 21, de recourir à des médecins praticiens correspondants (MPC) ayant une formation adéquate. Ils pourront faire des consultations de médecine du travail en complément de leur activité principale. Cela veut dire qu’un salarié pourra être suivi par un médecin qui ne connaît pas l’entreprise et n’a aucun poids pour améliorer les conditions de travail. De plus, la prise en charge des consultations médicales de santé au travail par les infirmières ou infirmiers de santé au travail -IST *- que le texte vient d'amplifier est érigée en panacée. L aide des IST* e santé ua trvail est précieuse. Les visites réalisées par les IST* ont pour but de venir en renfort au médecin du travail en établissant une ryhtmicité de visite tous les deux ans en alternant avec le médecin du travail . l

Lors de la VIP menée par l IST*, il n y a pas  d examen physique réalisé. Leur mission est d'établir un état des lieux des conditions de travail du salarie et de donner des informations ur les risques inhérents au poste. L' IST* alerte à tout moment le medecin du travail si besoin afin de prendre en charge un salarie. Les IST* et les médecins travaillent main dans la main .Les IST* remplissent des missions utiles à la prévention. Mais leur formation ne leur permet pas de réaliser l'examen physique et psychologique du salarié, et encore moins d'analyser les examens complementaires ou échanger des infromations médicales spécialisées avec le médecin traitant ou le médecin spécialiste. La connaissance précise de l’état de santé physique et psychique du travailleur relève de la médecine et reste indispensable pour proposer des aménagements de poste et des changements d’organisation du travail.
Cette loi semble proposé un suivi démédicalisé aux salariés tendance déjà en cours depuis des années et renforcée par ce texte .

Le texte de loi -sur la forme- fait la part belle à la prévention . Mais dans le fond, déshabiller Paul pour rhabiller Personne, va à l'encontre du message véhiculé. Réserver l’accès au médecin uniquement à ceux ayant un état de santé déjà altéré ou à ceux exposés à des risques professionnels dangereux signifie la méconnaisance de la notion même de la prévention

la prévention

La prévention santé constitue l’ensemble des actions préventives, menées dans le but d’éviter ou de réduire l’apparition, le développement et la gravité des accidents, maladies et handicaps, pouvant toucher tout ou une partie de la population. Le champ de la prévention santé regroupe la prévention primaire, secondaire et tertiaire.

Quels sont les différents niveaux de prévention santé ?

Il faut distinguer 3 niveaux de prévention santé :
• La prévention primaire : Elle se situe en amont de la survenue de la maladie. Elle vise à empêcher la survenue et l’incidence d’une maladie ou d’un accident sur une population, en diminuant les facteurs de risques. La prévention primaire consiste en des mesures de prévention individuelles (alimentation, sport...) ou collectives (campagnes de vaccination, campagne de formation sur des risques identifiés )
• La prévention secondaire : Elle agit à un stade précoce de l évolution de la maladie. Elle recouvre tous les champs liés au dépistage, diagnostic et traitement précoce des maladies (travail du médecin du travail, prévention scolaire...)
• La prévention tertiaire : Elle survient à un stade plus avancée de la maladie et agit sur les complications et les risques de récidive, Elle vise à limiter la progression et les séquelles d’une pathologie. On peut recourir à des actes de rééducation ou de réinsertion sociale par les cellules de maintien emploi.

Des acteurs de prévention de plus en plus nombreux

Les acteurs de la prévention santé sont variés :
• Le ministère de la Santé
• Les collectivités locales : maires, présidents de région
• Les institutions : Sécurité sociale
• Les établissements publics : ARS, etc.
• L’Agence nationale de santé publique : Santé Publique France
• Les professionnels de santé : hôpitaux, médecin traitant, etc.
• La population
• Etc...

Et depuis quelques temps , les mutuelles, les banques qui  feront de la prevention un marché, un bien financier. Tous ces acteurs qui ne font partis du soin , doivent trvailler en boenne inteligence. 

pour cela que voulons nous demain pour la santé des salaries? 

Comment étabalir une gouverenance intellignte avec des compétences diverses ? 

 

Les divers acteurs de la prévention santé mettent en place des mesures législatives, financières, éducatives ou comportementales, pour préserver le capital santé des individus.

C’est totalement contraire au message général de la proposition de loi qui prône la prévention et la prise en charge des travailleurs en amont des situations dégradées. Le recours aux infirmiers doit permettre de pouvoir espacer les visites chez le médecin en limitant les risques liés à cet espacement, mais ne doit pas se substituer à un véritable suivi médical des travailleurs.


◦ Les salariés sans exposition particulière qui seront vus dans les 3 mois après l’embauche
◦ Les travailleurs de nuit et les de 18 ans qui seront vus avant l’embauche


◦ Pour les moins de 18 ans, les travailleurs handicapés et les travailleurs de nuit un délai de 3 ans maximum entre 2 visites est recommandé.
Le délai entre 2 visites du salarié est laissé à l’appréciation du médecin du travail en fonction des particularités du poste occupé et des caractéristiques du travailleur.

◦ La VIP est renouvelée dans un délai maximum de 5 ans pour tous les salariés sans exposition particulière.

 

QUI REALISE LA VIP :
La VIP est réalisée par un professionnel de santé de l’équipe pluridisciplinaire (médecin du travail, infirmière, médecin collaborateur, interne en médecine (art. R. 4624-10 du Code du travail) qui remettra à l’issue de cette visite une attestation de suivi en double exemplaire (une pour l’employeur, une pour le salarié). Ainsi, il n’y a plus d’aptitude au poste de travail pour les salariés sans exposition particulière.

À QUOI SERT- ELLE  (art. R. 4624-11) :
• À faire le point sur l’état de santé du salarié
• À informer sur les risques professionnels éventuels selon l’activité
• À sensibiliser sur les moyens de prévention
• À prendre en compte les conditions de travail, l'âge et l'état de santé du salarié ainsi que les risques auxquels il est exposé

 

À NOTER :
Si la VIP n’est pas réalisée par le médecin du travail
• Une orientation à la demande vers le médecin du travail est possible pour les femmes enceintes, venant d’accoucher ou allaitantes
• Une orientation sans délai vers le médecin du travail est possible pour les travailleurs handicapés ou les salariés en invalidité

De plus, si le médecin du travail est informé et constate qu'un salarié est affecté à un poste présentant des risques particuliers pour sa santé, sa sécurité ou pour celle de ses collègues ou des tiers évoluant dans l'environnement immédiat de travail, le salarié doit bénéficier des modalités du suivi individuel renforcé (art. R. 4624-21) et sera donc vu par le médecin du travail exclusivement.